Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHABANNE
CHABANNE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1439521
Date de dépôt :
11/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1997

Présentation de la marque CHABANNE

Déposée le 11 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CHABANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHABANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHABANNE domicilié(e) 7 à 17, rue de l'Industrie, THIERS (Puy-de-Dôme). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CHABANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABANNE est expirée depuis le 11 décembre 1997.

CHABANNE a également déposé les autres marques suivantes : ARINOX , CHABANNE , NERFLOC , CHABANNE , (Marque figurative) , NERPLAC , PIC EPIC , NERPLAC , GRIP'CO , CC


CHABANNE, société anonyme - 7 à 17, rue de l'Industrie, THIERS (Puy-de-Dôme). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Inscription le 5 septembre 1994 - Transmission de propriété n°177833 - Publication au BOPI 1994-09-05

Inscription le 5 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177832 - Publication au BOPI 1994-09-05

Inscription - Changement de denomination n°47307 - Publication au BOPI

Articles de coutellerie, platerie, orfèvrerie en inox, argentés et dorés. Articles culinaires.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.